Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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Avr
Date : 11 avril 2024

21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

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Sep
Date : 26 septembre 2024

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Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
jeudi 15 février 2024 16:00

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l'EPF aura lieu dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le jeudi 15 février 2024 à 16h00

Ordre du jour :

  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente 
  • Etat d'avancement des opérations 
  • Intégration nouvelles opérations suite à opportunité 
  • Décisions d'acquisitions 
  • Rétrocessions 
  • Contrats spécifiques 
  • Compte de gestion 2023 du budget principal de l’EPF  
  • Compte de gestion 2023 du budget annexe OFS  
  • Compte administratif 2023 du budget principal de l’EPF  
  • Compte administratif 2023 du budget annexe OFS 
  • Préemption – Droit de Priorité  
  • Prolongation conventions de portage 
  • Extinction de créance – Créance éteinte 
  • Point sur le personnel 
  • Point OFS / Foncières 
  • Convention attributaire de subventions 
  • Mise à jour du guide de la commande publique et de la nomenclature de l’EPF 
  • Liste des marchés EPF 
  • Convention 2024 avec la Maison de l’habitat (CAUE – ADIL)
  • Questions diverses 

 

 
 

Toutes les Dates

  • jeudi 15 février 2024 16:00
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