Rétrocession – BAUME-LES-DAMES (25) I Hôtel-restaurant de la Gare
- Bénéficiaire: Baume-les-Dames (25)
- Opération: 342
- Localisation: Baume-les-Dames (25)
- Date: 21/09/23
- Axe PPI: Renouvellement urbain
La commune de Baume-les-Dames a sollicité l’EPF en vue de la rétrocession d’un bien acquis par acte du 26/01/2017 pour son compte. Elle a fait connaître son souhait de voir rétrocéder ce bien à son profit, dans le cadre de l’opération intitulée « Hôtel-restaurant de la Gare ». La rétrocession de ce bien, pour un montant de 160 000 € HT, a été validée par le conseil d'administration le 21/09/2023.
Acquisition – DANNEMARIE-SUR-CRETE (25) I Acquisition d’un domaine - centre ancien du village
- Bénéficiaire: Dannemarie-sur-Crête (25)
- Opération: 1040
- Localisation: Dannemarie-sur-Crête (25)
- Date: 21/09/23
- Axe PPI: Equipements publics
La commune de Dannemarie-sur-Crête a sollicité l'EPF en vue de l’acquisition d’un bien bâti dans le but de le protéger et le réhabiliter. L'acquisition du bien concerné, pour un montant de 680 000 € HT, a été validée par le conseil d'administration le 21/09/2023.
Partenariat avec La Poste - Dispositif de surveillance de biens en portage par l’EPF
L’EPF Doubs BFC possède de nombreux sites bâtis et non bâtis en portage sur le territoire de la région Bourgogne - Franche-Comté, dont il doit bien évidemment assurer la surveillance. Certains de ces sites nécessitent des visites périodiques plus fréquentes que celles réalisées par l’EPF lui-même.
L’EPF a souhaité externaliser cette prestation pour une période de 3 années à compter de 2022, compte tenu de l’étendue de son patrimoine et de son périmètre d’intervention. Il a conclu à cet effet un partenariat avec La Poste, après mise en concurrence, formalisé par contrat conclu le 4 mars 2022.
Découvrez l’article de France 3 consacré à la mission de La Poste
Visite du site Brico Stoc dans le cadre du réseau TMA
À l’abandon depuis 2006, cette friche commerciale de plus de 3 hectares située en entrée du village de Dannemarie-sur-Crête a été acquise en septembre 2021 par l’EPF Doubs BFC à la demande de la Commune, en vue de sa déconstruction. Réemploi des matériaux de démolition, participation citoyenne…, la reconversion du site s’inscrit résolument dans une démarche vertueuse.
Le 20 octobre 2023, une vingtaine de participants venus de toute la région ont visité le site, dans le cadre des rencontres du réseau régional « Transformons nos modèles d’aménagement ! ». L’occasion pour Sébastien Perrin, Maire de la commune, de présenter la démarche initiée et le partenariat établi avec l’EPF pour mener à bien le projet.
Pour en savoir plus sur le réseau Transformons nos modèles d’aménagement et sur la visite
Nouveaux rendez-vous du réseau régional Transformons nos Modèles d’Aménagement !
Co-animé par la Région et la DREAL, le réseau TMA propose plusieurs temps d’échanges d’ici fin 2023. A vos agendas !
- Une visite de la friche Brico Stoc située à Dannemarie-sur-Crête (25) et un échange avec les acteurs de sa reconversion le vendredi 20 octobre (places limitées).
- Des visios pour découvrir des outils favorables à la sobriété foncière :
- visio du 14 novembre - 9h30-11h : présentation par le CEREMA de l'outil Urbansimul,
- visio du 30 novembre - 11h-12h : la CC Champagnole Nozeroy Jura (39) présentera la majoration de la taxe foncière sur terrain constructible,
- visio du 14 décembre - 14h-15h : le témoignage de Sarah Faivre, Maire de Quingey (25) où la taxe d’habitation sur le logement vacant a porté ses fruits.
Pour vous inscrire : https://forms.office.com/e/6CsJsJFWen
Adhésions de la CC de l’Agglomération Migennoise (89) et de la CC Terres de Bresse (71)
- Collectivité: CCAM (89) et CCTB (71)
La Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise et la Communauté de Communes Terres de Bresse sont désormais membres de l’EPF.
Leur adhésion est effective au 29/09/2023, date de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre d’intervention de l’EPF.
Ainsi, 36 EPCI (+ 1 commune à titre individuel) sont aujourd’hui membres de l’EPF.
Les travaux de démolition du site Brico Stoc désormais terminés
Entamé à la fin du mois de mai, le chantier de démolition de la friche Brico Stoc à Dannemarie-sur-Crête est désormais achevé. Retrouvez les acteurs de cette déconstruction innovante dans cette vidéo :
L’EPF présent au Carrefour des Collectivités Locales
L’EPF a participé à la 11ème édition du Carrefour des Collectivités Locales « La résilience de nos territoires », les 5 et 6 octobre dernier à Besançon - Micropolis. Pendant deux jours, l’équipe de l’EPF a reçu sur son stand élus, partenaires et entreprises locales du BTP, dans une ambiance très conviviale. L’occasion de rencontrer et d’échanger avec tous ceux qui agissent quotidiennement pour l’aménagement de nos territoires.
Rétrocession – THURY (89) I Acquisition ancien hôtel
- Bénéficiaire: Thury (89)
- Opération: 439
- Localisation: Thury (89)
- Date: 23/06/23
- Axe PPI: Développement économique
La commune de Thury a sollicité l’EPF en vue de la rétrocession d’un bien acquis par acte du 30/10/2018 pour son compte. Elle a fait connaître son souhait de voir rétrocéder ce bien à son profit, dans le cadre de l’opération intitulée « Acquisition ancien hôtel ». La rétrocession de ce bien, pour un montant de 105 000 € HT, a été validée par le conseil d'administration le 23/06/2023.