Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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L’Organisme de Foncier Solidaire Doubs BFC a établi son rapport d’activités annuel, conformément aux dispositions du Code de l’urbanisme. Ce rapport revient sur les faits marquants de l'année 2023 : engagement des réflexions sur la réhabilitation du site de la Sablière à Montlebon, poursuite des démarches sur les communes de Morteau et Ecole-Valentin…

Découvrez le rapport d’activités 2023 et ses annexes

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