Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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Assemblée générale

20210924_CA_AG_EPF--127
Catégorie
Assemblées générales
Date
2024-12-04 16:00

La prochaine réunion de l’Assemblée générale de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) le 4 décembre 2024 à 16h00 à l’Hôtel du Département du Doubs (salle Joubert), 7 avenue de la Gare d’Eau 25000 BESANCON.

Ordre du jour : 

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
  2. Installation des nouveaux délégués
  3. Demande d’adhésion 
  4. Point sur le périmètre de l’EPF
  5. Fixation du produit 2025 de la Taxe Spéciale d'Equipement
  6. Tendances budgétaires - Avis
  7. Création d’un réseau d’élu(e)s des EPFL
  8. Programme Pluriannuel 2026-2030
  9. Questions diverses
 
 

Toutes les dates

  • 2024-12-04 16:00
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