Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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Conseil d'administration

20210924_CA_AG_EPF--127
Catégorie
Conseils d'administration
Date
2024-09-26 16:00

La prochaine réunion du Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu le 26 septembre 2024 à 16h00 en mode mixte :

- en présentiel, dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, 

- en visioconférence.

Ordre du jour : 

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
  2. Etat d'avancement des opérations
  3. Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
  4. Décisions d'acquisition EPF
  5. Décisions d’acquisition OFS
  6. Rétrocessions
  7. Contrats spécifiques
  8. Préemption – Droit de Priorité 
  9. Prolongation conventions de portage
  10. Extinction de créance – Créance éteinte
  11. Point sur le personnel
  12. Point OFS / Foncières
  13. Convention attributaire de subventions
  14. Questions diverses
 
 

Toutes les dates

  • 2024-09-26 16:00
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