Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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Nouvelles adhésions

Collectivité: CC Brionnais Sud Bourgogne

La Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne est désormais membre de l’EPF.

Son adhésion est effective au 16/12/2022, date de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre d’intervention de l’EPF.

Ainsi, 32 EPCI (+ 1 commune à titre individuel) sont aujourd’hui membres de l’EPF.

Collectivité: CC Amognes Coeur du Nivernais

La Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais est désormais membre de l’EPF.

Son adhésion est effective au 11/11/2022, date de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre d’intervention de l’EPF.

Ainsi, 31 EPCI (+ 1 commune à titre individuel) sont aujourd’hui membres de l’EPF.

Collectivité: CC du Clunisois

La Communauté de Communes du Clunisois est désormais membre de l’EPF.

Son adhésion est effective au 20/10/2021, date de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre d’intervention de l’EPF.

Ainsi, 30 EPCI (+ 1 commune à titre individuel) sont aujourd’hui membres de l’EPF.

Collectivité: Bazois Loire Morvan

La Communauté de Communes Bazois Loire Morvan est désormais membre de l’EPF.  

Son adhésion est effective au 02/01/2020, date de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre d’intervention de l’EPF.
Ainsi, 31 EPCI (+ 1 commune à titre individuel) sont aujourd’hui membres de l’EPF.

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