Informations diverses
La Région et les services de l’Etat organisent la première journée du réseau « Transformons nos modèles d’aménagement » le mardi 4 avril prochain, en collaboration avec l’EPF, les agences d’urbanisme de Besançon centre Franche-Comté, du Pays de Montbéliard et du Territoire de Belfort ainsi que les CAUE du Doubs et de Côte d’Or.
Ce nouveau réseau, issu de la fusion du réseau SCoT-PLUi et du Club PLUi, vise à proposer une offre de coopération aux territoires, aussi bien sur le volet planification que sur le volet opérations, à partir des attentes recueillies au cours de la journée. Au programme de cette première journée (de 9h30 à 16h30, au Conseil régional - 17 Bd de la Trémouille à Dijon) : concilier développement et sobriété foncière.
Pour marquer ses 3 ans d’existence, l’Agence nationale de la cohésion des territoires a organisé le 23 mai au Palais des congrès de Paris un grand rendez-vous, l’ANCTour, ouvert aux acteurs de la revitalisation et du développement des territoires. L’objectif ? Présenter aux visiteurs l’ensemble de l’offre de services, des programmes et dispositifs de l’Agence.
Une série de conférences a invité à un véritable Tour de France des régions à travers des réalisations concrètes, présentées par leurs acteurs locaux. Charles MOUGEOT, directeur de l’EPF, est ainsi intervenu lors de la conférence consacrée à l’opération de réhabilitation de la friche TEEN à Rougemont-le-Château, dans le Territoire de Belfort, dont l’EPF a fait l’acquisition fin 2022.
La base de données « Demandes de valeurs foncières » (ou DVF) recense l’ensemble des transactions immobilières et foncières à titre onéreux réalisées au cours des cinq dernières années, en métropole et dans les départements et territoires d’outre-mer - sauf à Mayotte et en Alsace-Moselle. Les données, d’origine fiscale, publiées et produites par la Direction Générale des Finances Publiques, sont issues des actes notariés et des informations cadastrales.
Le groupe régional DVF, animé par l’EPF et l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort, est né en 2018 dans un contexte d’accessibilité croissante à la donnée DVF. Il s’est donné pour mission première l’acculturation à cette donnée, en sensibilisant et fédérant les usagers régionaux de DVF et en les accompagnant dans son exploitation. Dans cette logique, un guide a été réalisé avec le concours des agences d’urbanisme Besançon Centre Franche-Comté, du Territoire de Belfort et du Pays de Montbéliard, de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, d’Idéo BFC et de l’EPF. Il a pour vocation d’éclairer les utilisateurs de la donnée en regroupant les informations de base nécessaires à une « bonne » prise en main, ainsi que les bonnes pratiques et précautions techniques relatives aux caractéristiques du marché immobilier et foncier de la région.
Guide disponible sur l’espace collaboratif "Groupe Données Valeurs Foncières" sur la plafeforme IDéO BFC
L’îlot Place d’Armes, en plein cœur de la ville d’Auxonne, est concerné par des situations d’habitat dégradé et vacant. L’EPF acquiert depuis 2018, par convention avec la Ville, différents ensembles immobiliers compris dans le périmètre de restructuration de cet ilot. Ces acquisitions doivent permettre, dans un 1er temps, de procéder à la démolition de bâtiments en cœur d’îlot et l’aménagement d’un espace public, dans une logique de dédensification et de recomposition du tissu urbain. La maîtrise foncière n'étant pas totalement assurée, la Commune d’Auxonne a sollicité, dans le cadre du Plan de relance et de l’appel à projets régional « recyclage du foncier » (fonds friches) de l’année 2022, un accompagnement financier de l’Etat pour finaliser les acquisitions. Elle s’est vu attribuer fin 2022 une aide de 300 000 €, dont l’EPF sera bénéficiaire en tant que co-porteur du projet.
Cette subvention vient récompenser l’implication de la Ville et de l’EPF dans cette dynamique de reconquête des espaces dégradés, enjeu majeur d’aménagement durable pour répondre aux objectifs croisés de maîtrise de l’étalement urbain et de revitalisation des centres.
L’EPF a organisé le 21 septembre dernier à la Saline royale d’Arc-et-Senans sa traditionnelle réunion d’information annuelle associant bilan de l’activité de l’année précédente et présentation sur un sujet d’actualité. Au programme cette année : l’économie circulaire.
Découvrez dans cette vidéo comment les EPF locaux allient leurs compétences et savoirs pour accompagner au mieux les collectivités dans une démarche vertueuse d'économie circulaire et de sauvegarde des ressources, au service de la sobriété foncière.
La douzième édition des Assises nationales de la biodiversité s’est tenue du 7 au 9 septembre 2022 à Micropolis à Besançon. Un évènement co-organisé par idealCO et l’association Les EcoMaires, avec la Région Bourgogne - Franche-Comté et le Commissariat de Massif du Jura, en partenariat avec le Département du Doubs, la Ville de Besançon et l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse.
Charles MOUGEOT, directeur de l’EPF Doubs BFC, représentant l’association nationale des EPFL, est intervenu lors de l’atelier « Stratégies foncières : une nécessaire coordination des acteurs ». L’occasion pour l’EPF de mettre en valeur son action en faveur de la préservation des milieux naturels.
Comment identifier les friches ? Quel accompagnement pour les réemployer ? Quels leviers financiers ? Ce sont quelques-unes des questions posées lors d’un colloque organisé le 8 décembre par les services de la DDT de Haute-Saône, en lien avec la Région, rassemblant les collectivités intégrées dans le dispositif Petites Villes de Demain. Charles MOUGEOT, directeur de l’EPF Doubs BFC, est intervenu pour y présenter l’action de l’EPF en faveur de la mutation des fonciers délaissés et son rôle en la matière, s'agissant notamment du pré-aménagement : démolition des bâtiments existants, dépollution, etc.
L’EPF a participé le 24 juin dernier pour la première fois à l’Ekiden (challenge entreprises) dans le cadre du festival outdoor Grandes Heures Nature à Besançon. L’épreuve consiste à effectuer un marathon, soit 42,195 km, en relais de plusieurs coureurs. L’occasion pour les membres de l’équipe de l’EPF de partager un moment convivial !
L’EPF a rejoint en 2022 le collectif CEDRE (Collectivités et Entreprises pour un Dynamisme Régional Environnemental), impulsé et animé par la LPO Bourgogne-Franche-Comté, et soutenu par la Région.
Pleinement conscientes de leurs responsabilités et de leurs rôles à jouer pour le maintien du bien vivre en Bourgogne-Franche-Comté, des entreprises et des collectivités se font accompagner dans leurs pratiques par la LPO. C’est de cette collaboration qu’est né le collectif CEDRE. Il a pour objectif :
- de faire se rencontrer des acteurs du territoire pour permettre à chacun d’améliorer ses actions en faveur de la biodiversité en partageant outils et retours d’expérience ;
- de faciliter la prise en compte de la biodiversité à travers le volet environnemental de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) au sein des structures en charge de l’aménagement du territoire et de la gestion de ces aménagements.
L’engagement de l’EPF a d’ailleurs été récompensé le 7 octobre dernier par le collectif RSE BFC, avec la remise d’un certificat de bonnes pratiques RSE lors du Grand Forum RSE.
En collaboration avec la Fédération nationale des SCoT, le Syndicat mixte du SCoT de l’Agglomération bisontine a organisé les 16es Rencontres nationales des SCoT les 16 et 17 juin 2022 à Besançon. Cette édition 2022 a abordé la question des nouveaux modèles d’aménagement des territoires, rendus nécessaires par la loi Climat et Résilience et l’objectif « Zéro artificialisation nette », dans un contexte d’urgence climatique.
Comment accompagner les élus dans ces changements ? Quelles sont les bonnes questions à se poser pour repositionner son projet de territoire face à ces enjeux ? Autant de questions au cœur des débats auxquels ont contribué l’EPF et son Directeur, Charles Mougeot, invité à intervenir lors de la séquence « Vers de nouveaux modèles d’aménagement dans les territoires ».
