Conseil d'administration
Catégorie
Conseils d'administration
Date
mercredi 10 avril 2024 10:30
La prochaine réunion du Conseil d'administration de l'EPF aura lieu dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le mercredi 10 avril 2024 à 10h30.
Ordre du jour :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
- Etat d'avancement des opérations
- Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
- Décisions d'acquisitions
- Rétrocessions
- Contrats spécifiques
- Préemption – Droit de Priorité
- Compte de gestion 2023 du budget principal de l’EPF
- Compte de gestion 2023 du budget annexe OFS
- Compte administratif 2023 du budget principal de l’EPF
- Compte administratif 2023 du budget annexe OFS
- Budget supplémentaire 2024
- Prolongation conventions de portage
- Extinction de créance – Créance éteinte
- Point sur le personnel
- Point OFS / Foncières
- Modification du guide de la commande publique de l’EPF et de la nomenclature
- Convention attributaire de subventions
- Projet de modification des statuts et du règlement de l’EPF
- Questions diverses
Toutes les Dates
- mercredi 10 avril 2024 10:30
