Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

26
Sep
Date : 26 septembre 2024

04
Déc
Date : 4 décembre 2024

Prochains rendez-vous
 

Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
mercredi 10 avril 2024 10:30

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l'EPF aura lieu dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le mercredi 10 avril 2024 à 10h30

Ordre du jour : 

  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente 
  • Etat d'avancement des opérations
  • Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
  • Décisions d'acquisitions
  • Rétrocessions
  • Contrats spécifiques
  • Préemption – Droit de Priorité 
  • Compte de gestion 2023 du budget principal de l’EPF 
  • Compte de gestion 2023 du budget annexe OFS 
  • Compte administratif 2023 du budget principal de l’EPF 
  • Compte administratif 2023 du budget annexe OFS
  • Budget supplémentaire 2024
  • Prolongation conventions de portage
  • Extinction de créance – Créance éteinte
  • Point sur le personnel
  • Point OFS / Foncières
  • Modification du guide de la commande publique de l’EPF et de la nomenclature
  • Convention attributaire de subventions
  • Projet de modification des statuts et du règlement de l’EPF
  • Questions diverses
 
 

Toutes les Dates

  • mercredi 10 avril 2024 10:30
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