Conseil d'administration
Catégorie
Conseils d'administration
Date
mercredi 6 décembre 2023 16:30
Lieu
Hôtel du Département, Besançon
La prochaine réunion du Conseil d'Administration de l’EPF aura lieu le 6 décembre 2023 à 16h30 à l’Hôtel du Département du Doubs (salle Joubert), 7 avenue de la Gare d’Eau 25000 BESANCON.
Ordre du jour :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
- Etat d'avancement des opérations
- Tranche opérationnelle 2024 suite à recensement - Validation
- Décisions d'acquisitions
- Rétrocessions
- Contrats spécifiques
- Préemption – Droit de Priorité
- Prolongation convention de portage
- Extinction de créance – Créance éteinte
- Point sur le personnel
- Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2024 (budget principal et budget annexe OFS)
- Point OFS / FONCIERES
- Conventions avec le département du Doubs et Pays de Montbéliard Agglomération
- Convention attributaire
- Renouvellement du contrat “carte achat” avec la Caisse d’Epargne de BFC
- Questions diverses
Toutes les Dates
- mercredi 6 décembre 2023 16:30
