Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

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Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

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Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

Prochains rendez-vous
 

Assemblée générale

Catégorie
Assemblées générales
Date
mercredi 6 décembre 2023 16:00
Lieu
Hôtel du Département, Besançon

La prochaine réunion de l’Assemblée générale de l’EPF aura lieu le mercredi 6 décembre 2023 à 16h00 à l’Hôtel du Département du Doubs (salle Joubert), 7 avenue de la Gare d’Eau 25000 BESANCON.

Ordre du jour :

  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de séance précédente
  • Installation nouveaux délégués
  • Election d’un membre au Conseil d’administration
  • Demande d’adhésion 
  • Point sur le périmètre de l’EPF
  • Fixation du produit 2024 de la Taxe Spéciale d'Equipement
  • Tendances budgétaires - Avis
  • Point sur les foncières et projets ofs
  • Questions diverses
 
 

Toutes les Dates

  • mercredi 6 décembre 2023 16:00
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