Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

26
Sep
Date : 26 septembre 2024

04
Déc
Date : 4 décembre 2024

Prochains rendez-vous
 

Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
jeudi 6 avril 2023 16:00

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l'EPF aura lieu dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le jeudi 6 avril 2023 à 16h00

 
Ordre du jour : 
  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
  • Etat d'avancement des opérations
  • Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
  • Décisions d'acquisitions
  • Rétrocessions
  • Contrats spécifiques
  • Préemption – Droit de Priorité
  • Budget supplémentaire 2023
  • Prolongation convention de portage
  • Extinction de créance – Créance éteinte
  • Point sur le personnel
  • Point OFS / FONCIERES
  • Convention attributaire
  • Questions diverses
 
 
 

Toutes les Dates

  • jeudi 6 avril 2023 16:00
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