Conseil d'Administration
La prochaine réunion du Conseil d'Administration de l’EPF aura lieu le mercredi 7 décembre 2022 à 16h30 à l'Hôtel du Département du Doubs (salle Joubert), 7 avenue de la Gare d'Eau 25000 BESANCON.
Ordre du jour :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
2. Etat d'avancement des opérations
3. Tranche opérationnelle 2023 suite à recensement - Validation
4. Décisions d'acquisitions
5. Rétrocessions
6. Contrats spécifiques
7. Préemption – Droit de Priorité
8. Prolongation convention de portage
9. Prolongation de portage dérogatoire
10. Extinction de créance – Créance éteinte
11. Point sur le personnel
12. Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2023 (budget principal et budget annexe OFS)
13. Organisme de Foncier Solidaire
14. Conventions avec le département du Doubs et Pays de Montbéliard Agglomération
15. Convention attributive de subvention site TEEN – Fonds friches
16. Questions diverses
Toutes les Dates
- mercredi 7 décembre 2022 16:30