Conseil d'administration

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) le 4 décembre 2024 à 16h30 à l’Hôtel du Département du Doubs (salle Joubert), 7 avenue de la Gare d’Eau 25000 BESANCON.

Ordre du jour : 

• Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente 
• Etat d'avancement des opérations 
• Tranche opérationnelle 2025 suite à recensement - Validation 
• Décisions d'acquisitions EPF 
• Décisions d'acquisitions OFS 
• Rétrocessions 
• Contrats spécifiques 
• Préemption – Droit de Priorité  
• Prolongation conventions de portage 
• Extinction de créance – Créance éteinte 
• Point sur le personnel 
• Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025  (budget principal et budget annexe OFS) 
• Décision modificative 2024 
• Modification de la nomenclature des achats de l’EPF 
• Point OFS / FONCIERES 
• Conventions avec le département du Doubs et Pays de Montbéliard Agglomération 
• Convention de partenariat avec l’Adil du Doubs 
• Convention attributaire de subventions 
• Questions diverses