Conseil d'administration

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l’EPF aura lieu à la Saline Royale d’Arc-et-Senans, en salle de réunion Migeon, le 1^er juillet 2026 à 14h00. Cette séance se tient uniquement en présentiel.

L’ordre du jour du Conseil d’administration est le suivant :

1. Ouverture du Conseil d’administration
2. Élection du Président
3. Élection des Vice-Présidents
4. Désignation du représentant des élus au CNAS
5. Désignation d’un représentant pour le club des élus de la fédération des EPF
6. Relevé de décisions
7. Demandes d’adhésion
8. Rapports opérationnels

• Nouvelles opérations
• Modifications des opérations
• Avenants aux conventions opérationnelles
• Modifications de décisions d’acquisitions
• Extinction de créance
• Rétrocessions à des tiers
• Complément de rétrocession

9. Administration > Ressources humaines > Points sur les recrutements + Projet de statut social du personnel de l’EPF

10. OFS