Conseil d'administration

La prochaine réunion du Conseil d’administration de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) à l’Hôtel du Département du Doubs, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon, le 03 décembre 2025 immédiatement après la tenue de l’Assemblée générale, approximativement vers 16h00.

L’ordre du jour en sera le suivant :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
2. Etat d'avancement des opérations
3. Recensement
4. Décisions d'acquisitions EPF
5. Préemption
6. Expropriation
7. Prolongation conventions de portage
8. Contrats spécifiques
9. Rétrocessions
10. Approbation du Programme Pluriannuel d’Intervention 2026-2030
11. Etat prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2026 (budget principal et budget annexe)
12. Extinction de créances
13. Ressources humaines
14. Conventions de partenariats (département du Doubs et Pays de Montbéliard Agglomération)
15. Questions diverses