Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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Assemblée générale

20210924_CA_AG_EPF--127
Catégorie
Assemblées générales
Date
2025-12-03 14:30
Lieu
Hôtel du Département, Besançon

La prochaine réunion de l’Assemblée générale de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) à l’Hôtel du Département du Doubs, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon, le 03 décembre 2025 à 14h30.

L’ordre du jour en sera le suivant :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
  2. Installation nouveaux délégués
  3. Point sur le périmètre de l’EPF
  4. Avis sur le Programme Pluriannuel d’interventions PPI 2026-2030
  5. Approbation des modifications statutaires et du règlement intérieur
  6. Fixation du produit 2026 de la Taxe Spéciale d'Equipement
  7. Les actus de l’Association Nationale des EPFL
  8. Questions diverses 
 
 

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  • 2025-12-03 14:30
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