Conseil d'administration

La prochaine réunion du Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) à la Saline Royale d’Arc et Senans, Grande Rue – 25610 Arc-et-Senans le 20 juin 2025 à 09h00.

L'ordre du jour en sera le suivant :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente 

2. Etat d'avancement des opérations 

3. Intégration nouvelles opérations suite à opportunité 

4. Décisions d'acquisitions EPF 

5. Décisions d’acquisitions OFS 

6. Rétrocessions 

7. Contrats spécifiques 

8. Point sur le personnel 

9. Délégation du droit de préemption à la directrice générale

10. Contrat “carte achat” avec la Caisse d’Epargne de BFC 

11. Préemption – Droit de Priorité  

12. Prolongation conventions de portage 

13. Extinction de créance – Créance éteinte 

14. Point OFS / Foncières 

15. Convention attributaire de subventions 

16. PPI 2026-2030 

17. Enquête de satisfaction

18. Questions diverses