Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté
L'expertise foncière
au service des collectivités
Paiement en ligne
Connexion
Accueil
Back
A propos de nous
Dernières actualités
Dates à retenir
Newsletter
Connexion
Présentation
Back
Cadre juridique
Historique
Missions
Instances
Périmètre d'intervention
Démarche d'adhésion
Financement et ressources
Equipe
Partenaires et liens utiles
Système qualité
Interventions
Back
Etapes d'une maîtrise foncière
Modalités d'intervention
Axes d'intervention
Exemples et témoignages
Bilan d'activités
OFS
Back
L'OFS Doubs BFC
Extraits du Code de l'urbanisme
Etude de préfiguration
Feuille de route
Comment ça marche ?
Les atouts du dispositif
Délibérations
Marchés publics
Actualités
Back
Nouvelles adhésions
Acquisitions et rétrocessions
Informations diverses
Agenda
Documentation
Contact
Vue Générale
Recherche
Retour
Vue Générale
Tous les Téléchargements
Derniers téléchargements
Téléchargements populaires
Documents divers
- Rapport d'activités EPF
- Rapport d'activités OFS
Statuts et règlements intérieurs
Outils et procédures
Catégorie: Rapports d'activités
Nombre de sous-catégories: 2
Sous-catégories:
Rapport d'activités EPF
Sous-catégories: 0
Fichiers: 7
Rapport d'activités OFS
Sous-catégories: 0
Fichiers: 4
Retour
Documents récents
Annexes - Rapport d'activités 2023 de l'OFS Doubs BFC
Rapport d'activités 2023 de l'OFS Doubs BFC
Rapport d'activités 2023 de l'EPF Doubs BFC
Arrêté préfectoral - Membres de l'EPF
Périmètre d'intervention de l'EPF Doubs BFC
Présentation de l'EPF Doubs BFC
Vos contacts utiles
Annexes / Rapport d'activités 2022 de l'OFS Doubs BFC
Rapport d'activités 2022 de l'OFS Doubs BFC
Rapport d'activités 2022 de l'EPF Doubs BFC
