Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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Opération : Construction d’une mairie
Année :
2017
Commune :
Blarians
EPCI : Communauté de communes Doubs Baumois
CC DOUBS BAUMOIS
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 Description du projet :

La mairie de la commune de BLARIANS est en état vétuste et son tènement foncier ne permet pas de procéder à la mise aux normes et à son agrandissement.
La commune a donc décidé de la relocaliser au coeur du village. Un terrain constructible a été identifié, qui permet la construction de la nouvelle mairie et la création de quelques places de parking (places dédiées et identifiées qui faisaient défaut auparavant).

L’EPF Doubs BFC a été sollicité pour contacter l’indivision propriétaire du terrain et mener les négociations d’acquisition sur la base de l’évaluation de France Domaine.
Ce portage par l’EPF devait permettre à la commune de conduire son projet de construction sans précipitation et de monter son dossier de financement de cet investissement sereinement.

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M. Daniel GRUET,
Maire de Blarians

Témoignage :

« La commune de Blarians (64 habitants), étant dans l’obligation de mettre sa mairie aux normes d’accessibilité, avait dans un premier temps décidé de refaire une nouvelle mairie sur un terrain privé. Or, les finances d’une petite commune étant ce qu’elles sont, il nous apparaissait difficile de maîtriser le foncier et de construire la même année.

C’était sans compter sur l’aide de l’Etablissement Public Foncier qui nous a permis de débloquer cette situation. Nous avons sollicité un portage par l’EPF qui a été chargé de procéder aux (sévères) négociations. Après accord de toutes les parties, nous avons ensuite signé une convention qui a fixé les conditions et les modalités du portage.

L’EPF s’est porté acquéreur du terrain en 2016 avec une durée de portage de 4 années (possible extension jusqu’à 14 années !).

En 2017, nous avons décidé de restaurer notre ancienne mairie, car le projet était moins onéreux qu’une construction nouvelle, mais nous avons tenu à conserver le terrain acquis par l’EPF, terrain sur lequel nous avons d’autres idées de construction.

Cette année, nous avons l’intention de demander la rétrocession de ce terrain car nos finances nous le permettent.

Sans l’aide de l’EPF, nous n’aurions jamais pu faire de tels projets. Un grand merci à toute l’équipe ! »

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