Détails du téléchargement
CA 24/09/21 Délibérations - Election du bureau
- Etat d'avancement des opérations
- Integration des nouvelles opérations
- Modification des nouvelles opérations
- Décisions d'acquisitions
- Modification des décisions d'acquisitions
- Rétrocessions
- Décision rétrocessions complétées
- Préemption
- Prolongation de portage
- Création CAO
- Extinction des créances
- Point sur le personnel
- Décision modificative
- ORT Hauts de Bienne (39) Convention
Information
Créé
2021-10-08
Taille
18.79 MB
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214
