Paiement en ligne
Connexion
Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté
Tout projet
passe par la maîtrise foncière
Accueil
Back
A propos de nous
Dernières actualités
Dates à retenir
Newsletter
Paiement en ligne
Connexion
Présentation
Back
Cadre juridique
Historique
Missions
Instances
Périmètre d'intervention
Démarche d'adhésion
Financement et ressources
Equipe
Partenaires et liens utiles
Système qualité
Interventions
Back
Etapes d'une maîtrise foncière
Modalités d'intervention
Axes d'intervention
Exemples et témoignages
Bilan d'activités
Actualités
Back
Agenda
OFS
Back
L'OFS Doubs BFC
Extraits du Code de l'urbanisme
Etude de préfiguration
Feuille de route
Comment ça marche ?
Les atouts du dispositif
Documentation
Contact
Vue Générale
Recherche
Retour
Vue Générale
Tous les Téléchargements
Latest Downloads
Popular Downloads
Documents divers
Rapports d'activités
Etat d'avancement des opérations
Décisions Directeur/Président
Statuts et règlements intérieurs
Outils et procédures
Marchés publics
Manifestations d'intérêts
Catégorie: Liste des délibérations
LISTE DELIBERATIONS AG 07-12-2022
Télécharger
LISTE DELIBERATIONS AG 21-09-2022
Télécharger
Retour
Ajouts récents
Marchés publics : travaux d'alimentation électrique...
Marchés publics
Désamiantage et déconstruction d'un bâtiment artisa...
Marchés publics
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la démolition de b...
Marchés publics
Assemblées générales
LISTE DELIBERATIONS AG 07-12-2022
Assemblées générales/Liste des délibérations
DELIBERATION 12 POINT ACTIVITE 2021 OFS AG 07-12-22...
Assemblées générales/Délibérations
DELIBERATION 11 FIXATION PRODUIT 2023 TSEAG 07-12-2...
Assemblées générales/Délibérations
Conseils d'administration
DELIBERATION 2023-12 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BA O...
Conseils d'administration/Délibérations
DELIBERATION 2023-11 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BP E...
Conseils d'administration/Délibérations
DELIBERATION 2023-10 COMPTE GESTION 2022 BA OFS - C...
Conseils d'administration/Délibérations
Décisions Directeur/Président
DECISION 2023 02 DELEGATION DE SIGNATURE
Décisions Directeur/Décisions Directeur/Président
DECISION 2023 01 PREEMPTION ST VIT
Décisions Directeur/Décisions Directeur/Président
DECISION 2022 28 PREEMPTION AUXERRE
Décisions Directeur/Décisions Directeur/Président
© 2007 - 2023 EPF Doubs BFC
Don't have an account yet?
Register Now!
×
Sign in to your account
Username *
Password *
Remember me
Connexion
Forgot your username?
Forgot your password?