Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

26
Sep
Date : 26 septembre 2024

04
Déc
Date : 4 décembre 2024

Prochains rendez-vous
 

Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
vendredi 23 juin 2023 09:30
Lieu
Saline Royale d'Arc-et-Senans

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l'EPF aura lieu à la Saline Royale d'Arc-et-Senans (Grande Rue – 25610 ARC-ET-SENANS), le vendredi 23 juin 2023 à 9h00

Ordre du jour :  

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente

2. Etat d'avancement des opérations

3. Intégration nouvelles opérations suite à opportunité

4. Décisions d'acquisitions

5. Rétrocessions

6. Contrats spécifiques

7. Préemption – Droit de Priorité 

8. Prolongation convention de portage

9. Extinction de créance – Créance éteinte

10. Point sur le personnel

11. Point OFS / FONCIERES

12. Convention attributaire 

13. Convention EPF / Direction de l’Immobilier de l’Etat

14. Enquête de satisfaction

15. Questions diverses

 
 

Toutes les Dates

  • vendredi 23 juin 2023 09:00
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