Assemblée générale
Catégorie
Assemblées générales
Date
mercredi 7 décembre 2022 16:00
La prochaine réunion de l’Assemblée générale de l’EPF aura lieu le mercredi 7 décembre 2022 à 16h00 à l'Hôtel du Département du Doubs (salle Joubert), 7 avenue de la Gare d'Eau 25000 BESANCON.
Ordre du jour :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de séance précédente
2. Demande d’adhésion
3. Point sur le périmètre de l’EPF
4. Tendances budgétaires - Avis
5. Fixation du produit 2023 de la Taxe Spéciale d'Equipement
6. Point sur l’activité 2021 de l’Organisme de Foncier Solidaire Doubs BFC
7. Questions diverses
Toutes les Dates
- mercredi 7 décembre 2022 16:00
