Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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10
Avr
Date : 10 avril 2024

21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

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Sep
Date : 26 septembre 2024

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Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
mercredi 21 septembre 2022 09:00 - 10:00
Lieu
Saline Royale, Arc et Senans / Salle Malraux
Téléphone
0381823831
Email
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site internet

La prochaine réunion du Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu le mercredi 21 septembre 2022 à 9h00, à Arc et Senans, Saline Royale, salle Malraux.

Ordre du jour :

  1. Etat d'avancement des opérations
  2. Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
  3. Décisions d'acquisitions
  4. Rétrocessions
  5. Contrats spécifiques
  6. Préemption - Droit de priorité
  7. Prolongation convention de portage
  8. Extinction de créance - créance éteinte
  9. Point sur le personnel
  10. Organisme de Foncier Solidaire
  11. Questions diverses

 

 
 

Toutes les Dates

  • mercredi 21 septembre 2022 09:00 - 10:00
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