Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 Tout projet passe par la maîtrise foncière 

 
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10
Avr
Date : 10 avril 2024

21
Jui
Saline Royale, Arc et Senans / Salle (à venir)
Date : 21 juin 2024

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Sep
Date : 26 septembre 2024

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Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
vendredi 24 septembre 2021 09:30 - 10:30
Lieu
Micropolis, Besançon / Hall E, salle 2

Le Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu au Parc des Expositions Micropolis à Besançon, le vendredi 24 septembre à 9h30.
En raison de la crise sanitaire, des dispositions particulières ont été prises, un passe sanitaire sera demandé.

 

Ordre du jour :

  1. Election au bureau
  2. Etat d'avancement des opérations
  3. Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
  4. Décisions d'acquisitions
  5. Rétrocessions
  6. Préemption – Droit de Priorité
  7. Prolongation de portage
  8. Création CAO
  9. Extinction de créances – Créances éteintes (Sous réserve – Audincourt)
  10. Point sur le personnel
  11. Questions diverses

 

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Toutes les Dates

  • vendredi 24 septembre 2021 09:30 - 10:30
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