Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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Conseil d'administration

Catégorie
Conseils d'administration
Date
2024-06-21 09:00
Lieu
Saline Royale, Arc et Senans / Salle Fourier

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l’EPF aura lieu le vendredi 21 juin 2024 à 09h00 à la Saline Royale d’Arc et Senans, Grande Rue – 25610 ARC-ET-SENANS.

L’ordre du jour en sera le suivant :

  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
  • Etat d'avancement des opérations
  • Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
  • Décisions d'acquisitions EPF
  • Décision d’acquisition OFS
  • Rétrocessions
  • Contrats spécifiques
  • Emprunt EPF
  • Préemption – Droit de Priorité
  • Prolongation conventions de portage
  • Extinction de créance – Créance éteinte
  • Point sur le personnel
  • Point OFS / Foncières
  • Convention attributaire de subventions
  • Enquête de satisfaction
  • Questions diverses 
 
 

Toutes les dates

  • 2024-06-21 09:00