Conseil d'administration

La prochaine réunion du Conseil d'administration de l’EPF aura lieu le vendredi 21 juin 2024 à 09h00 à la Saline Royale d’Arc et Senans, Grande Rue – 25610 ARC-ET-SENANS.

L’ordre du jour en sera le suivant :

• Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente
• Etat d'avancement des opérations
• Intégration nouvelles opérations suite à opportunité
• Décisions d'acquisitions EPF
• Décision d’acquisition OFS
• Rétrocessions
• Contrats spécifiques
• Emprunt EPF
• Préemption – Droit de Priorité
• Prolongation conventions de portage
• Extinction de créance – Créance éteinte
• Point sur le personnel
• Point OFS / Foncières
• Convention attributaire de subventions
• Enquête de satisfaction
• Questions diverses